Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACASS
JTH, SARL, La Maison Rouge, B.P. 108

Numéro de dépôt :
3844355
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2021
FRACASS de JTH

Présentation de la marque FRACASS

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRACASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JTH domicilié(e) - 19203 - USSEL Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 995 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JTH, La Maison Rouge, B.P. 108 domicilié(e) - 19203 - USSEL Cédex - France.

La marque FRACASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRACASS est expirée depuis le 6 juillet 2021.

JTH a également déposé les autres marques suivantes : FRACASS DESTOCKEUR , top affaires , WWW.MAXPRIX.FR MAXPRIX LE DISCOUNT DE LA MAISON!!!


JTH, SARL, La Maison Rouge, B.P. 108 - 19203 - USSEL Cédex - France - SIREN 397995283


JTH, La Maison Rouge, B.P. 108 - 19203 - USSEL Cédex - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

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